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EDITEUR DU SITE

AQUITAINE 2CV MEHARI
17 Chemin de la Gravette
33140 CADAUJAC

Tél. 05 56 52 33 24


Siret : 

Date de mise en ligne : 01/10/2015

Directeur de la publication : David VERSIGNY

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Odoo

Site développé avec Odoo

Hébergement : 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).


Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
AQUITAINE 2CV MEHARI
17 Chemin de la Gravette
33140 CADAUJAC

RESPONSABILITE

La responsabilité de AQUITAINE 2CV MEHARI ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, AQUITAINE 2CV MEHARI ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.aquitaine-2cv.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de AQUITAINE 2CV MEHARI. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de AQUITAINE 2CV MEHARI.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par AQUITAINE 2CV MEHARI sur le site www.aquitaine-2cv.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédit photos : copyright AQUITAINE 2CV MEHARI, sauf indications contraires.